(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 juillet 1991 par T.H.T TRADING PTY LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680433.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 12 juillet 2021.
Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189097 - Publication au BOPI 1995-09-07
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2001 n°2194461 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346909 - Publication au BOPI 2002-06-03
Inscription le 5 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308940 - Publication au BOPI 2000-10-05
Inscription le 21 octobre 1998 - Changement d'adresse n°265214 - Publication au BOPI 1998-10-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Inscription le 31 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505059 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31
Renouvellement sans limitation le 9 août 2011 n°2477675 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09
Inscription le 18 juin 2013 - Concession de licence n°603669 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18